Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN
PITT Marie-Paule

Numéro de dépôt :
3187961
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
09/10/2012
CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN de PITT Marie-Paule

Présentation de la marque CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN

Déposée le 9 octobre 2002 par PITT Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est PITT Marie-Paule domicilié(e) 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PITT Marie-Paule domicilié(e) 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne - 11000 - France.

La marque CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONTRABECH-GODFRIN est expirée depuis le 9 octobre 2012.

PITT Marie-Paule a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTRABECH-PITT , CHATEAU MONTRABECH


PITT Marie-Paule - 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne - 11000 - France


PITT Marie-Paule - 10 rue Dantoine,11000 Carcassonne - 11000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

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